Article 1 : Objet
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement de l’écurie de propriétaire La Bande à Fakir
La responsabilité des écuries ne pourra être engagée dans le cas où un accident serait provoqué par une violation de ce règlement.
Article 2 : Organisation
Tout propriétaire ou accompagnant venant aux écuries doit prendre connaissance du présent règlement. Une copie est affichée dans la sellerie.
Tout propriétaire d’équidé doit remettre une copie signé dudit règlement et s’engage à en respecter les clauses.
Article 3 : Infrastructures et bon usages
Propreté (dans et hors de la structure) :
Chaque usager doit veiller à la propreté et à l’intégrité générale des lieux et du matériel mis à sa disposition (sellerie, carrière, seaux, etc.)
Les usagers doivent disposer de leur déchets correctement.
Des poubelles pour ordures ménagères sont présentes au niveau du parking, de la sellerie et des aires de pansage. Il est prié de signaler à un responsable lorsque l’une d’elle est remplie.
Des bacs de recyclage “cartons et emballages” sont situés à l’entrée du chemin des bruisses. Les consignes de tri sont affichées sur les étiquettes produits ainsi que dans la sellerie.
Les bacs de recyclage “verre” les plus proches sont situés au village de valbonne et au stade Léon Chabert.
Chaque propriétaire est prié de bien vouloir ramasser les crottins de son cheval dans l’enceinte de l’écurie. Cela comprend également la carrière à la fin de sa séance ainsi que le parking et les chemins attenant au paddock.
Lors de vos sorties, il est obligatoire de ramasser les déjections sur la voirie (article R632-1 du code pénal).
Carrière :
La carrière est uniquement réservée au travail longé ou à pied. Les écuries se dégagent de toute responsabilité dans le cas de travail monté.
La carrière étant en broyat végétale, celle-ci peut être inégale.
Il est recommandé de faire attention aux trous et aux pierres. Les usagers peuvent déposer les pierres ou gros bouts de bois gênant en périphérie extérieur de la carrière.
Sellerie :
L’espace de la sellerie étant limité, il convient de s’en servir avec bon sens :
- Ne pas étaler ses affaires et optimiser son rangement.
- Toujours remettre les affaires à leur place.
- Garder l’espace propre et ordonné
Matériels :
Des clés permettant d’ouvrir les barrières DFCI sont à disposition. Les usagers doivent les remettre en place après chaque balade.
Les barrières doivent systématiquement être refermées après chaque passage (même en cas de retour par le même chemin).
Chaque propriétaire devra laisser un licol adapté à son cheval sur un porte bride prévu à cet effet dans la sellerie.
En cas d’emprunt de matériel (même entre propriétaires), il est obligatoire d’avoir l’accord du propriétaire et de remettre le matériel à son emplacement originel.
Eau et utilisation :
Les usagers doivent veiller à fermer les arrivées d’eau après utilisation (évier et douche)
Il est interdit d’utiliser des produits nocifs pour l’environnement.
L’eau doit être utilisée de façon raisonnable et lors des périodes de sécheresse, la loi s’appliquera également au sein des écuries.
Portes et lumières :
Les usagers doivent veiller à fermer les portes (paddock, accès piéton, sellerie…) et éteindre les lumières (sellerie, aires de pansage…) en quittant les lieux.
Article 4 : Accès et stationnement
Les zones accessibles au public sont délimitées par le plan ci-joint en dernière page.
L’accès à la zone de stockage du fourrage est formellement interdite.
Les véhicules doivent être garés sur le parking. En aucun cas, les écuries ne peuvent être responsables du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur le site.
Un accès est prévu en cas de livraison ou de déchargement (cf. Plan) mais les véhicules ne doivent pas y rester stationnés.
Tout emballage (cartons, sac de granulés vide, etc.) doit être évacué immédiatement des écuries. Un local poubelle se situe sur le chemin d’accès de la pension afin de faciliter cette démarche.
Les véhicules en stationnement devront permettre la libre circulation sur le parking.
Un parking proche des aires de pansage est prévu uniquement pour les prestataires (vétérinaires, dentistes, pareurs, maréchaux, ostéopathes…)
Article 5 : Sécurité
Le port de la bombe ou du casque est obligatoire, en toutes circonstances, pour les enfants et adultes. Le modèle porté doit être homologué.
Ne pas fumer à l’intérieur de la sellerie ou à proximité de stocks de foin.
Un extincteur est présent dans la sellerie ainsi qu’un cendrier au niveau du coin détente (il est nécessaire de le vider dans la poubelle à proximité après usage et après avoir vérifié la parfaite extinction de son contenu)
Ne pas nourrir ou distribuer du foin/paille/granulés aux chevaux sans autorisation du propriétaire ou d’un responsable d’écurie.
Les enfants doivent rester sous surveillance et sont sous l’entière responsabilité de leur parent/accompagnant. Ils ne doivent en aucun cas être laissés seuls ou sans surveillance.
Les chiens doivent être tenus en laisse, sauf en cas d’autorisation d’un responsable d’écurie. Ils sont strictement interdits dans le paddock et la carrière. Ils doivent être sociables et seront acceptés à condition de s’entendre avec les animaux déjà présents sur le site.
Il est obligatoire de surveiller et ramasser leurs déjections et d’éviter les mictions sur le matériel et les bâtiments.
Au sein du paddock :
Les chevaux étant en troupeau et nombreux dans le paddock, il convient de respecter certaines règles de sécurité.
Il est important de connaître la hiérarchie du troupeau afin de ne pas créer de tensions inutiles ou de situations dangereuses.
La plupart des chevaux vont résoudre leurs différends sans besoin d’intervention humaine, il est donc interdit de s’interposer sauf cas de force majeur (mise en danger de soi, cheval gravement blessé ou coincé dans un endroit exiguë, etc.)
Ne pas entrer dans le paddock avec un seau (même vide).
Les rations et friandises sont à donner exclusivement hors du paddock.
Si besoin, une chambrière est à disposition aux aires de pansage.
Les soins et pansage sont à réaliser sur les aires de pansage.
Article 6 : Comportement
L’ensemble du public présent dans l’établissement est tenu de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des responsables d’écurie que des autres propriétaires, cavaliers ou visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.
Tout comportement agressif (physiques ou verbales) ne sera pas toléré.
Cela s’applique également sur toutes les pages officielles de La Bande à Fakir (Facebook, Whatsapp, etc.)
Aucune brutalité, cruauté et mauvais traitement à l’égard des animaux ne sera tolérée. Le mauvais traitement peut se définir comme le fait d’infliger, intentionnellement ou non, une souffrance ou un inconfort inutile à un animal.
Vol et dégradation :
Les dégradations volontaires et le vol ne seront pas tolérés.
Toute dégradation doit être signalée le plus rapidement possible à un responsable d’écuries.
En aucun cas, les propriétaires, accompagnants, visiteurs, etc. ne doivent tenter de réparer une dégradation seul.
Article 7 : Responsabilité
Les propriétaires disposent d’un contrat de responsabilité civile propriétaire d’équidés (par le biais de leur assurance personnelle ou de la FFE).
S’ils pratiquent une activité d’équitation (montée ou à pied), ils doivent souscrire une licence FFE.
Article 8 : Sanctions
Toute attitude répréhensible d’un adhérent, visiteur, prestataire, etc. et en particulier toute violation du Règlement Intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions.
Tout contrevenant pourra être sanctionné, sans pouvoir prétendre à quelconque indemnité.
Elles seront définies en fonction des manquements mais peuvent aller de l’interdiction d’utiliser les structures à l’exclusion définitive par exemple.
Les responsables d’écuries pourront exiger le départ du cheval, 15 jours après une mise en demeure par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception.
Article 9 : Modifications
Ce règlement est susceptible d’être modifié sans réserve par avenant.
